En lespèce, the Body Shop International a présenté une demande denregistrement de marque communautaire à lOffice de lharmonisation dans le marché intérieur (OHMI) du signe verbal « Spa wisdom » concernant les produits cosmétiques.
Spa Monopole a formé opposition contre cet enregistrement en se fondant sur des marques antérieures utilisant le terme « spa », dont la marque verbale « Spa » qui vise notamment les eaux minérales et gazeuses.
LOHMI a fait droit à lopposition et a rejeté la demande denregistrement de la marque « Spa wisdom ».
Elle a considéré quil existait un risque que lusage de celle-ci tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure « Spa ».
The Body Shop a introduit un recours devant le Tribunal de lUnion européenne (TUE) pour faire annuler la décision de lOHMI.
Le 16 mars 2016, le TUE a rejeté le recours introduit par The Body Shop.
Il confirme ainsi sa jurisprudence antérieure, en constatant que le terme « spa » nest pas un terme générique pour les produits cosmétiques.
Il précise que les produits visés par la marque verbale « Spa », à savoir les eaux minérales, peuvent être utilisés comme ingrédients pour les produits cosmétiques. Dès lors, il existe entre ces deux types de produits une certaine proximité.
Par conséquent, au regard du public ciblé par les signes en conflit, du degré de similitude moyen entre ces signes, de la proximité des produits désignés par les signes en conflit et de la grande renommée de la marque « Spa », cest sans commettre derreur que lOHMI a pu considérer que le public pertinent était susceptible détablir un lien entre les signes en conflit.
En outre, limage de la marque « Spa » et le message quelle véhicule renvoient à la santé, la beauté, la pureté et la richesse en minéraux. Cela sapplique également aux produits cosmétiques qui visent à préserver, à soigner et à purifier la peau et poursuivent un objectif de beauté.
Cest donc à bon droit que lOHMI a considéré que lusage de « Spa wisdom » risquait de tirer indûment profit de la renommée de la marque « Spa » et de limage véhiculée par celle-ci, de sorte que la commercialisation des produits visés par la marque demandée serait facilitée par leur association avec la marque antérieure.