Au cours des dernières élections municipales, la directrice dune société et membre dune association accuse sur son blog une autre société concurrente davoir incité à voter pour le maire actuel en échange dattribution de marchés.
La société concurrente, sa dirigeante et des membres de sa famille, visés par cet article, ont assigné son association et sa responsable en diffamation.
Le 31 juillet 2014, le juge des référés du tribunal de grande instance de Marseille considère que le caractère diffamatoire des propos incriminés est manifeste.
Lassociation soutient que ces propos ont été publiés de bonne foi et fait appel de ce jugement.
Le 29 octobre 2015, la cour dappel dAix-en-Provence déboute l’association et confirme le jugement de première instance. Elle condamne lassociation éditrice du blog en cause et la directrice de la publication à verser une provision sur les dommages-intérêts de 1.000 à chacune des trois parties.
Les juges du fond relèvent que les éléments produits par la requérante « sont insuffisants à établir lobjectivité dun message procédant par insinuation » et que « compte tenu de la diffusion dun blog, qui peut être lu par toute personne le consultant sur la toile, et du fait que ce blog, par son caractère électoral, était susceptible dêtre dautant plus consulté que les faits se sont déroulés en période électorale, le préjudice moral subi par M. L. C. et la société nest pas sérieusement contestable ».