Avant de prendre sa retraite en 2011, Mme X. exerçait la profession de professeur de philosophie dans un lycée et animait parallèlement un site internet dédié à la culture chinoise ainsi quun atelier dinitiation à la langue chinoise.
Cest dans ce cadre quelle a publié, le 13 juin 2013, sur le forum de son site, un commentaire concernant un ouvrage écrit par une certaine Mme Z. intitulé « Pan Yu Liang, la femme qui savait unir lOrient et lOccident », donnant ainsi son avis sur ce livre quelle qualifiait de « fort mauvais ».
A compter du 6 août suivant et jusquau 11 octobre 2014, elle a reçu de nombreux courriels de Mme Z., par le biais de différentes adresses électroniques, lui reprochant le contenu de son commentaire et annonçant quelle entendait déposer plainte.
Mme X. a alors proposé à Mme Z. de modifier son commentaire ainsi que de publier un droit de réponse sur son forum. Mme Z. a cependant poursuivi ses envois de courriels, contenant des propos malveillants et insultant, tels que « merde de professeur antisémite », de « sale merde antiaméricaine », de « femme perverse, moche » et de « sale nazie », jusqu’à revendiquer elle-même de pratiquer le « cyberbullying », soit le cyber-harcèlement. Elle a également entrepris de ternir la réputation de Mme X. au sein du lycée où elle avait été enseignante. En outre, pour chercher à accréditer ses propos diffamatoires, la dénommée Mme Z. avait créé de faux messages antisémites attribués à Mme X. et transférés par la suite au lycée, au rectorat d’académie ou encore au maire de la commune.
En 2015, Mme X. a déposé plainte avec constitution de partie civile pour usurpation didentité numérique et harcèlement moral.
Dans un jugement du 27 juin 2019, le tribunal de grande instance de Paris considère que force est de constater que la personne se faisant nommer Mme Z. sur internet a usurpé lidentité de Mme X. pour créer plusieurs boîtes mail et adresser par la suite des courriels sous la fausse signature de cette dernière aux fins manifestement de lui nuire dans sa vie professionnelle et personnelle.
Le juge relève quau jour du dépôt de plainte de Mme X., plus de 500 mails diffamatoires avaient ainsi été adressés par la prétendue Mme Z. qui navait pas hésité à utiliser tous les subterfuges pour dissimuler sa véritable identité. Il retient que « les faits démontrant plus quà suffire les nuisances importantes quinternet peut occasionner en adressant des messages haineux et calomniateurs sous le couvert de lanonymat supposé d’un clavier. »
Eu égard à la gravité objective des faits retenus, le TGI condamne Mme Z. à une peine dune année demprisonnement.