Un homme sest constitué partie civile du chef dinjures publiques après avoir constaté la diffusion de tweets le visant nommément. Dans certains tweets envoyés le plaignant était qualifié de « nazillon homophobe » et « facho et homophobe ».
Le 5 mai 2017, le tribunal de grande instance de Paris constate que les parties échangeaient des messages virulents au sujet du « mariage pour tous » via le réseau Twitter.
Les termes employés dans les messages échangés étaient tout aussi acerbes les uns que les autres, notamment de la part de la partie civile dénonçant lassociation LGBT comme comptant parmi ses membre des pédophiles et obsédés, qualifiés de « hordes barbares et contaminants qui en sautodétruisant saccagent la société ».
Le tribunal retient que même pour des faits poursuivis sur le fondement de linjure publique, la polémique publique peut autoriser une dose dexagération voire de provocation, notamment dans le cadre de débats dintérêt général, dès lors que les propos ne sont pas dépourvus de toute base factuelle.
En lespèce, la partie civile ayant elle-même régulièrement fait référence au nazisme et attaqué en des termes virulents les positions adverses sur louverture du mariage aux couples de même sexe, les termes reprochés aux prévenus ne peuvent être considérés comme étant de nature à caractériser une injure.
Le requérant est débouté de ses demandes.