Deux avocats ont signalé la présence de propos antisémites sur les réseaux sociaux Facebook et Twitter au procureur de la République. Ce dernier a diligenté une enquête pour provocation à la haine raciale et injure raciale. Contrairement aux réquisitions adressées à Facebook qui sont restées sans réponse, celles effectuées auprès du réseau social Twitter ont permis de connaitre l’adresse IP et l’adresse email avec laquelle le compte en cause a été créé. Les services de police ont par la suite envoyé un email au prévenu pour lui demander s’il était l’auteur de ces propos, ce que celui-ci a confirmé.

Le 7 septembre 2016, le tribunal de grande instance (TGI) de Paris a condamné cet homme, à un an de prison ferme pour provocation à la haine raciale et injure raciale, en raison de sept messages diffusés sur Facebook et Twitter.
Le prévenu, qui n’a pas comparu à l’audience, a déjà été condamné plusieurs fois pour des faits de même nature.
Le TGI a rappelé qu’une provocation n’est pas forcément une exhortation, mais qu’elle est un acte positif manifeste à la haine. Il a ensuite estimé que les propos publiés sur Twitter, mais aussi sur Facebook, « sont à l’évidence de nature à susciter la haine contre les Juifs » et sont donc constitutifs du délit de provocation à la haine raciale.
Par ailleurs, il a jugé que le message publié sur Twitter avec un photomontage assimilant le judaïsme à une pathologie est, quant à lui, constitutif du délit d’injure à caractère racial.